établissements scolaires
Articles
- L’enseignement supérieur ou adulte fait-il partie des établissements scolaires de catégorie III ?
- Les crèches, les centres de formations sont-ils à considérer comme des établissements scolaires au sens de la catégorie d’importance III ?
- L’arrêté laisse la possibilité d’utiliser les PSMI pour des établissements scolaires situés en zone de sismicité 2. Les conditions d’application des PSMI sont-elles compatibles avec ce genre d’établissement (charge sur plancher notamment) ?